Janine Schwarz
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Schwarz (Janine)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000169787
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Schwarz (Janine)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549
(source JORF)
composition
15 Février 1990
15/02/1990